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RNA W311001123Saint-Lys · 31470Active dans le RNA · état au 30 sept. 2013
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Association pour la sauvegarde des moulins du canton de saint-lys

Saint-Lys · 31470

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W311001123
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, 31470 Saint-Lys

SIREN
420930208 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 420930208 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W311001123, provider returned W311001123

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : sauvegarde de la memoire rurale du canton de Saint-Lys par la sauvegarde des moulins et du petit patrimoine, en reconstituant et en preservant leur histoire, en prevoyant les animations permettant de les valoriser recherche de documents depoque, vulgarisations de ces connaissances, entretien, exploitation, animations

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    25 juil. 2007

    Source officielle · JOAFE · à confirmer

    Consulter la source · Réf. https://fr.ftp.opendatasoft.com/datadila/JO/ASSOCIATIONS/JOAFE/CAPTCHA_PROTECTED/PDF/2007/0033/JOAFE_PDF_Unitaire_20070033_00001.pdf · Source du 18 août 2007 · Collecté le 20 sept. 2026

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
42093020800012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1995

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 420930208 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W311001123, provider returned W311001123

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Saint-Lys (31499) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31470
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
mairie, 31470 Saint-Lys

Coordonnées publiées : 43.51392, 1.17691

Identifiants

RNA
W311001123
SIREN
420930208 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W311001123

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 sept. 2013
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
311S
Nom court
SAUVEGARDE DES MOULINS
Adresse de gestion
43 Rue Bonnat, 31400 Toulouse

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 mars 1995
Dernière déclaration en préfecture
23 sept. 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 sept. 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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