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RNA W311001702Rieumes · 31370Active dans le RNA · état au 11 avr. 2026
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Association des riverains du touch et de ses affluents artesa

Rieumes · 31370

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W311001702
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 31370 Rieumes

SIREN
444111769 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 444111769 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W311001702, provider returned W311001702

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : regrouper les personnes physiques ou morales etant, ou proprietaires, ou residents, ou exercant une activite agricole ou autre dans un lieu situe dans le bassin versant du Touch afin de les representer dans les differentes instances qui traitent les questions concernant les rivieres constituant le bassin versant du Touch dans les domaines de lhydraulique, de lenvironnement, de la qualite des eaux ou de toute autre activite et de les informer de leurs droits et obligations dans le cadre des l

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2000

Publication au JOAFE
23 sept. 2000
Dernière déclaration en préfecture
10 oct. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 11 avr. 2026.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
44411176900022
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
7 sept. 2000

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 444111769 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W311001702, provider returned W311001702

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Rieumes (31454) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31370
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
Mairie, 31370 Rieumes

Coordonnées publiées : 43.41250, 1.11968

Identifiants

RNA
W311001702
SIREN
444111769 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W311001702

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
11 avr. 2026
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
311S
Nom court
ARTESA
Adresse de gestion
MAIRIE, 31370 RIEUMES

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 sept. 2000
Dernière déclaration en préfecture
10 oct. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 11 avr. 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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