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RNA W311002503Fonsorbes · 31470Dissoute · état au 30 mai 2018
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Ovalie sans frontiere

Fonsorbes · 31470

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 23 mars 2018.

Identifiant RNA
W311002503
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
19 bis IMP du Pasticie, 31470 Fonsorbes

SIREN
793406257 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 793406257 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W311002503, provider returned W311002503

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : organisation de rencontres rugbystiques sous forme de tournois et de voyages lies a des rencontres a XV

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    14 févr. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100090551 · Source du 26 févr. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W311002503 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110009.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (85.51Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
79340625700014
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
14 févr. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 793406257 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W311002503, provider returned W311002503

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Fonsorbes (31187) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31470
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
19 bis IMP du Pasticie, 31470 Fonsorbes

Coordonnées publiées : 43.53753, 1.20972

Identifiants

RNA
W311002503
SIREN
793406257 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W311002503

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 mai 2018
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
rugby (rugby à 13, à 15)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
311S
Adresse de gestion
19 BIS IMPASSE DU PASTICIe, 31470 FONSORBES

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 févr. 2011
Dernière déclaration en préfecture
16 mai 2018
Dissolution déclarée
23 mars 2018

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 mai 2018, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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