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RNA W311002700Frouzins · 31270Active dans le RNA · état au 14 sept. 2023
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Association ulysse frouzins

Frouzins · 31270

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W311002700
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
9 RUE du Montcalm, 31270 Frouzins

SIREN
539248997 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 539248997 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W311002700, provider returned W311002700

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : organisation dactivites communes, pratiquees par une partie ou la totalite des proprietaires et locataires du 9, rue du Montcalm a Frouzins 31270

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    15 oct. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100420444 · Source du 15 oct. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W311002700 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110042.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
53924899700014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 déc. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 539248997 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W311002700, provider returned W311002700

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Frouzins (31203) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31270
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
9 RUE du Montcalm, 31270 Frouzins

Coordonnées publiées : 43.51558, 1.31613

Identifiants

RNA
W311002700
SIREN
539248997 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W311002700

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 sept. 2023
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CLUBS DE LOISIRS, RELATIONS
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
311S
Adresse de gestion
9 RUE DU MONTCALM, 31270 FROUZINS

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 oct. 2011
Dernière déclaration en préfecture
15 mars 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 sept. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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