Commercants et artisans de fontenilles
Fontenilles · 31470
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W311003410
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- PL campariol, 31470 Fontenilles
SIREN
803505114 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 803505114 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W311003410, provider returned W311003410
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : representer les professionnels de la commune de Fontenilles, les faire connaitre, et creer du lien entre eux
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
CAP FONTENILLES (COMMERÇANTS, ARTISANS, ET PROFESSIONNELS)
Changement de nom
« CAP FONTENILLES (COMMERÇANTS, ARTISANS, ET PROFESSIONNELS) » → « COMMERÇANTS ET ARTISANS DE FONTENILLES »
11 avr. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500210662 · Source du 27 mai 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W311003410 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250021.taz
Création de l’association
10 juin 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400260443 · Source du 28 juin 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W311003410 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140026.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80350511400014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 10 juin 2014
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 803505114 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W311003410, provider returned W311003410
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Fontenilles (31188) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31470
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- PL campariol, 31470 Fontenilles
Coordonnées publiées : 43.54776, 1.19201
Identifiants
- RNA
- W311003410
- SIREN
- 803505114 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W311003410
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 mai 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- amicales de commerçants, organisation de foires
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 311S
- Nom court
- CAP FONTENILLES
- Adresse de gestion
- PLACE CAMPARIOL, 31470 FONTENILLES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 juin 2014
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 avr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 mai 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.