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RNA W312000958Bagneres-De-Luchon · 31110Active dans le RNA · état au 20 oct. 2018
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Organisme de gestion de letablissement CATHOLIQUEO. G. E. c sainte-marie

Bagneres-De-Luchon · 31110

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Identifiant RNA
W312000958
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
15 RUE Soulerat, 31110 Bagneres-de-Luchon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : A POUR OBJET DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS DUNE PART, DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DAURE PART, DASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION DETABLISSEMENTS DENSEIGNEMENT FONDES PAR LAUTORITE CANONIQUE COMPETENTE...

Repères dans le temps

Création déclarée en 1951

Publication au JOAFE
8 déc. 1951
Dernière déclaration en préfecture
20 avr. 2018

Source des dates : RNA · mise à jour 20 oct. 2018.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bagneres-De-Luchon (31042) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31110
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
15 RUE Soulerat, 31110 Bagneres-de-Luchon

Coordonnées publiées : 42.79217, 0.59314

Identifiants

RNA
W312000958
ID Source
W312000958

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
20 oct. 2018
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
312S
Nom court
O.G.E.C. SAINTE-MARIE
Adresse de gestion
15 RUE SOULERAT, 31110 BAGNERES-DE-LUCHON

Dates du registre

Publication au JOAFE
8 déc. 1951
Dernière déclaration en préfecture
20 avr. 2018

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 20 oct. 2018, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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