Societe de chasse du merle
Fonsorbes · 31470
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W312001877
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 CHEM1 des Capelliers, 31470 Fonsorbes
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : exploitation, location, garde des terrains de chasse sur lesquels le droit de chasse pourrait etre acquis par la suite, a titre temporaire ou definitif
Repères dans le temps
Création déclarée en 1963
- Publication au JOAFE
- 28 août 1963
- Dernière déclaration en préfecture
- 19 mai 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 18 nov. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Fonsorbes (31187) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31470
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 2 CHEM1 des Capelliers, 31470 Fonsorbes
Coordonnées publiées : 43.53029, 1.23115
Identifiants
- RNA
- W312001877
- ID Source
- W312001877
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 nov. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 311S
- Adresse de gestion
- 2 CHEMIN DES CAPELLIERS, 31470 FONSORBES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 août 1963
- Dernière déclaration en préfecture
- 19 mai 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 nov. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.