Madic master de droit international et compare
Toulouse · 31042
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W313000204
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Universite Toulouse 1 Capitole, 2 RUE Doyen Gabriel Marty, 31042 Toulouse
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : cette association a pour but de promouvoir le Master 2 droit international et droit compare de lUniversite Toulouse I Sciences Sociales en utilisant le statut de personne morale pour organiser des manifestations relatives au droit international compare et en permettant le suivi du site Internet du meme nom.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2006
- Publication au JOAFE
- 1 avr. 2006
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 oct. 2019
Source des dates : RNA · mise à jour 5 mars 2021.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toulouse · code postal non rattaché à une commune connue
- Code postal
- 31042
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Universite Toulouse 1 Capitole, 2 RUE Doyen Gabriel Marty, 31042 Toulouse
Identifiants
- RNA
- W313000204
- ID Source
- W313000204
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 mars 2021
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- activités civiques, information civique
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- MADIC MASTER DE DROIT INTERNATION...
- Adresse de gestion
- UNIVERSITE TOULOUSE I CAPITOLE, SCIENCES SOCIALES, 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31042 TOULOUSE CEDEX 9
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 avr. 2006
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 oct. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 mars 2021, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.