Territoires services-regie de quartier
Toulouse · 31400
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W313001376
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hall A, 1 RUE Robert Marcault, 31400 Toulouse
SIREN
403366438 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 403366438 · Source du 15 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313001376, provider returned W313001376
Sirene au 15 janv. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : insertion par lactivite economique prioritairement offerte aux habitants dEmpalot, rencontrant des difficultes sociales et professionnelles particulieres ces habitants peuvent beneficier de contrats de travail dans le cadre de lagrement Entreprise dInsertion octroye a la Regie participer a lamelioration du cadre de vie des habitants du quartier et developper le lien social en coherence avec le projet global de la structure les missions dEmpalot Services pourront setendre sur dautres territoires notamment ceux inscrits dans les enjeux de la politique de la Ville de Toulouse
- Emploi
- Effectif salarié · 50 à 99 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
EMPALOT SERVICES REGIE DE QUARTIER
Transfert du siège social
« Bâtiment 5 4 rue Bir-Hakeim 31400 Toulouse » → « Hall A 1 rue Robert Marcault 31400 Toulouse »
17 nov. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500500710 · Source du 16 déc. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313001376 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250050.taz
Changement de nom
« EMPALOT SERVICES REGIE DE QUARTIER » → « TERRITOIRES & SERVICES - REGIE DE QUARTIER »
20 juil. 2020
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202000300382 · Source du 25 juil. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313001376 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200030.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Effectif salarié
- 50 à 99 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 40336643800048
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1996
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 403366438 · Source du 15 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313001376, provider returned W313001376
Structure d'insertion par l'activité économique
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Périmètre publié : Atelier et chantier d’insertion (ACI) · Entreprise d’insertion (EI)
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 403366438 · Source du 15 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313001376, provider returned W313001376
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31400
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Hall A, 1 RUE Robert Marcault, 31400 Toulouse
Coordonnées publiées : 43.57968, 1.43869
Identifiants
- RNA
- W313001376
- SIREN
- 403366438 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W313001376
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 déc. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- défense et amélioration du cadre de vie
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- TERRITOIRES SERVICES - REGIE DE QUAR
- Adresse de gestion
- HALL A, 1 RUE ROBERT MARCAULT, 31400 TOULOUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 déc. 1995
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 déc. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.