Comite departemental de basket-ball de la haute-garonne
Toulouse · 31500
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W313001497
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 36 AV de lHers, 31500 Toulouse
SIREN
350195251 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 350195251 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313001497, provider returned W313001497
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Oraganiser et developper le basket-ball au niveau departemental
- Emploi
- Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1979
- Publication au JOAFE
- 12 sept. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 août 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 25 févr. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 35019525100029
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 juin 1989
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Organisme de formation déclaré · 73310674131
La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.
Source officielle · Ministère du Travail · LPOF
Consulter la source · Réf. 73310674131 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 350195251 · ministry training declaration number (NDA): 73310674131
Certification Qualiopi en cours de validité · 73310674131
Périmètre publié : Actions de formation
Source officielle · Ministère du Travail · LPOF
Consulter la source · Réf. 73310674131 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 350195251 · ministry training declaration number (NDA): 73310674131
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 350195251 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313001497, provider returned W313001497
Organisme de formation
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 350195251 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313001497, provider returned W313001497
Voir 1 autre statut publié
Certifié Qualiopi
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 350195251 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313001497, provider returned W313001497
Sites et liens publics
Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W313001497 · Source du 25 févr. 2025 · Collecté le 1 oct. 2026
website field on the same registry record · RNA record W313001497
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31500
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 36 AV de lHers, 31500 Toulouse
Coordonnées publiées : 43.61406, 1.48036
Identifiants
- RNA
- W313001497
- SIREN
- 350195251 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W313001497
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 févr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- basket-ball
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- BASKET-BAAL DE LA HAUTE-GARONNE
- Adresse de gestion
- 36 AVENUE DE LHERS, 31500 TOULOUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 12 sept. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 août 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 févr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.