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RNA W313002491Toulouse · 31400Dissoute · état au 11 août 2008
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Cercle laique des fontaines-bayonne

Toulouse · 31400

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 21 mars 2006.

Identifiant RNA
W313002491
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Ecole Fontaines-Bayonne, 14 RUE Dufaur de Pibrac, 31400 Toulouse

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : creation dactivites educatives, sportives , artistiques sociales et recreatives.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1983

Publication au JOAFE
25 juin 1983
Dernière déclaration en préfecture
29 août 2006

Source des dates : RNA · mise à jour 11 août 2008.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31400
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
Ecole Fontaines-Bayonne, 14 RUE Dufaur de Pibrac, 31400 Toulouse

Identifiants

RNA
W313002491
ID Source
W313002491

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
11 août 2008
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
313P
Adresse de gestion
Ecole Fontaines-Bayonne, 14 Rue Dufaur de Pibrac, 31400 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
25 juin 1983
Dernière déclaration en préfecture
29 août 2006
Dissolution déclarée
21 mars 2006

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 11 août 2008, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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