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RNA W313002519Toulouse · 31400Active dans le RNA · état au 8 janv. 2025
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Association des personnels de linsa

Toulouse · 31400

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W313002519
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Institut national des Sciences, AV de Rangueil, 31400 Toulouse

SIREN
400291225 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 400291225 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313002519, provider returned W313002519

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir, etudier,organiser et realiser toute oeuvres et tous projets a caractere social.

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
COMITE D'ACTION SOCIALE DE L'I.N.S.A.

  1. Changement de nom

    « COMITE D'ACTION SOCIALE DE L'I.N.S.A. » → « ASSOCIATION DES PERSONNELS DE L'INSA »

    16 mars 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100120496 · Source du 23 mars 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313002519 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210012.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
40029122500011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 mars 1995

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 400291225 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313002519, provider returned W313002519

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31400
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
Institut national des Sciences, AV de Rangueil, 31400 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.57468, 1.45710

Identifiants

RNA
W313002519
SIREN
400291225 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313002519

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 janv. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
activités civiques, information civique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
API
Adresse de gestion
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES, AVENUE DE RANGUEIL, 31400 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
4 juil. 1973
Dernière déclaration en préfecture
9 juil. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 janv. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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