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RNA W313004248Toulouse · 31000Active dans le RNA · état au 20 mars 2026
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Association du master 2 droit des personnes et de la famille

Toulouse · 31000

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Identifiant RNA
W313004248
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE, 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31000 Toulouse

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : Promouvoir le Master 2 Droit des personnes et de la famille , la reconnaissance de cette formation aupres des professionnels, lorganisation de diverses manifestations

Repères dans le temps

Création déclarée en 2005

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
18 sept. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 20 mars 2026.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31000
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE, 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31000 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.60609, 1.43818

Identifiants

RNA
W313004248
ID Source
W313004248

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
20 mars 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de titres, de diplômes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
ASSOCIATION DU MASTER 2
Adresse de gestion
UNIVERSITE DES SCIENCES SOCIALES 1, PLACE ANATOLE FRANCE, 31042 TOULOUSE CEDEX 9

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
18 sept. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 20 mars 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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