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RNA W313004978Toulouse · 31100Active dans le RNA · état au 13 mars 2026
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Comite departemental du jeu de petanque et provencal de la haute-garonne

Toulouse · 31100

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W313004978
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
3 Buropolis, 150 RUE Nicolas-Louis Vauquelin, 31100 Toulouse

SIREN
407629278 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 407629278 · Source du 5 mai 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313004978, provider returned W313004978

Sirene au 5 mai 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Pratique de la Petanque et du Jeu Provencal.

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1951

Publication au JOAFE
20 oct. 1951
Dernière déclaration en préfecture
9 mars 2026

Source des dates : RNA · mise à jour 13 mars 2026.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
40762927800034
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 avr. 1996

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 407629278 · Source du 5 mai 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313004978, provider returned W313004978

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31100
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
3 Buropolis, 150 RUE Nicolas-Louis Vauquelin, 31100 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.58356, 1.40318

Identifiants

RNA
W313004978
SIREN
407629278 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313004978

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 mars 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
boules (pétanque, boules)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
JEU DE PETANQUE DE LA HAUTE-GARONNE
Adresse de gestion
LE MANACH Raymond, PALAIS DE LA PETANQUE, 42 AVENUE FREDERIC ESTEBE, 31200 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
20 oct. 1951
Dernière déclaration en préfecture
9 mars 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 mars 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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