Comite departemental sports pour tous haute garonne
Balma · 31130
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W313005885
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 7 RUE Andre Citroen, 31130 Balma
SIREN
419378625 (identité vérifiée le 26 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 419378625 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026
exact RNA: queried W313005885, provider returned W313005885
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir lentrainement physique sous toutes ses formes dans tous les secteurs de la vie moderne.
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 4
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
COMITE DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE POUR L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE.
Transfert du siège social
« Maison des Sports 190 rue Isatis 31319 Labège Cedex » → « 7 rue Andre Citroen 31130 Balma »
24 févr. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300100725 · Source du 7 mars 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313005885 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230010.taz
Changement de nom
« COMITE DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE POUR L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE. » → « COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS HAUTE GARONNE. »
28 mai 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500240634 · Source du 13 juin 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313005885 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150024.taz
Modification officielle publiée
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
12 mai 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200190299 · Source du 12 mai 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313005885 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120019.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 4 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 41937862500034
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 6 juin 1978
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 419378625 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026
exact RNA: queried W313005885, provider returned W313005885
Sites et liens publics
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W313005885 · Source du 17 oct. 2025 · Collecté le 16 juin 2026
website field on the same registry record · RNA record W313005885
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Balma (31044) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31130
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 7 RUE Andre Citroen, 31130 Balma
Coordonnées publiées : 43.62803, 1.48552
Identifiants
- RNA
- W313005885
- SIREN
- 419378625 (identité vérifiée le 26 sept. 2026)
- ID Source
- W313005885
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS
- Adresse de gestion
- 24 RUE DU GENERAL GUSTAVE FERRIE, 31500 TOULOUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 juin 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 avr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 oct. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 26 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.