Association du master droit du travail, de lemploi et de la protection sociale
Toulouse · 31000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W313006138
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Universite Toulouse Capitole, 2 RUE du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse
SIREN
520299165 (identité vérifiée le 26 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 520299165 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026
exact RNA: queried W313006138, provider returned W313006138
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : animation et la promotion de la vie etudiante - lorganisation de colloques juridiques - la consolidation des liens entre le reseau alumni, la promotion actuelle et les promotions suivantes - la promotion du droit social - le renforcement des liens avec le monde professionnel
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DU MASTER 2 DE DROIT DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI (AMDTE)
Changement de nom
« ASSOCIATION DU MASTER 2 DE DROIT DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI (AMDTE) » → « ASSOCIATION DU MASTER DROIT DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA PROTECTION SOCIALE »
15 nov. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300470592 · Source du 21 nov. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313006138 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230047.taz
Transfert du siège social
« Université Toulouse 1 Capitole 2 rue du Doyen Gabriel Marty 31042 Toulouse Cedex 9 » → « Universite Toulouse Capitole 2 rue du Doyen Gabriel Marty 31000 Toulouse »
15 nov. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300470592 · Source du 21 nov. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313006138 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230047.taz
Modification de l’objet déclaré
animation et la promotion de la vie étudiante ; - l'organisation de colloques juridiques ; - la consolidation des liens entre le réseau alumni, la promotion actuelle et les promotions suivantes ; - la promotion du droit social ; - le renforcement des liens avec le monde professionnel
15 nov. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300470592 · Source du 21 nov. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313006138 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230047.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 52029916500016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 24 nov. 2009
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 520299165 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026
exact RNA: queried W313006138, provider returned W313006138
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31000
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Universite Toulouse Capitole, 2 RUE du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse
Coordonnées publiées : 43.60609, 1.43818
Identifiants
- RNA
- W313006138
- SIREN
- 520299165 (identité vérifiée le 26 sept. 2026)
- ID Source
- W313006138
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 1 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- AMDTEPS
- Adresse de gestion
- UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE, 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31000 TOULOUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 mai 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 1 avr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 26 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.