Association ecole le pastel-pouvourville aeepp

Toulouse · 31400

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Identifiant RNA: W313006592
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 2 CHEM1 dEscalles, 31400 Toulouse

SIREN
380141036 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 380141036 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313006592, provider returned W313006592

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : contribuer a leducation globale des enfants frequentant lecole elementaire le Pastel en developpant des activites sportives, culturelles, recreatives ou artistiques sur les temps scolaires, periscolaires ou extra scolaires dans un fonctionnement democratique et respectueux des textes reglementaires

Emploi: Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 3 établissements actifs sur 4

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DES ECOLES PUBLIQUES DE POUVOURVILLE.

2012
Changement de nom
« ASSOCIATION DES ECOLES PUBLIQUES DE POUVOURVILLE. » → « ASSOCIATION ECOLE LE PASTEL - POUVOURVILLE (AEEPP). »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
21 juil. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200290541 · Source du 21 juil. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313006592 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120029.taz
2012
Modification de l’objet déclaré
contribuer à l'éducation globale des enfants fréquentant l'école élémentaire Le Pastel en développant des activités sportives, culturelles, récréatives ou artistiques sur les temps scolaires, périscolaires ou extra scolaires dans un fonctionnement démocratique et respectueux des textes réglementaires ; proposer aux jeunes du quartier (âgés de 11 à 17 ans) un accueil de loisirs éducatifs, où ils pourront réaliser des projets de façon individuelle ou collective.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
21 juil. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200290541 · Source du 21 juil. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313006592 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120029.taz
2010
Modification de l’objet déclaré
contribuer à l'éducation globale des enfants fréquentant les groupes scolaires Le Pastel et Jean-Pierre Vernant en développant des activités sportives, culturelles, récréatives ou artistiques sur les temps scolaires, périscolaires ou extra scolaires dans un fonctionnement démocratique et respectueux des textes réglementaires ; proposer aux jeunes du quartier (âgés de 11 à 17 ans) un accueil de loisirs éducatifs, où ils pourront réaliser des projets de façon individuelle ou collective.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
27 mars 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000130455 · Source du 27 mars 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313006592 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100013.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié: 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 4 (dont 3 ouverts)
SIRET (siège): 38014103600026
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 4 août 1990

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 380141036 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313006592, provider returned W313006592

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 31400
Département: 31
Région: Occitanie
Adresse: 2 CHEM1 dEscalles, 31400 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.54532, 1.45366

Identifiants

RNA: W313006592
SIREN: 380141036 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source: W313006592

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 4 déc. 2023
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 313P
Nom court: AEEPP
Adresse de gestion: 19 RUE DE LESTEREL, 31400 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE: 1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture: 30 nov. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 4 déc. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.