Corpo arsenal
Toulouse · 31042
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- Identifiant RNA
- W313007712
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 RUE du Doyen Gabriel Marty, 31042 Toulouse
SIREN
884544859 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 884544859 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313007712, provider returned W313007712
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : defendre les droits et interets materiels et moraux, collectifs et individuels, des etudiants de luniversite toulouse capitole, et ceux affilies a cette derniere quelle que soit leur annee detudes ameliorer les conditions de vie et detudes des etudiants de luniversite toulouse capitole promouvoir la solidarite et legalite entre les etudiants quelles que soient leurs opinions religieuses, politiques ou philosophiques en creant des projets innovants repondant a leurs besoins sociaux et intellectuels dynamiser la vie de luniversite toulouse capitole par lorganisation de manifestations a caractere culturel, festif ou sportif defendre un service public denseignement superieur et de recherche representer et defendre les etudiants en sciences sociales dans les instances locales, regionales et nationales
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
BDE ÉCOLE DE DROIT DE TOULOUSE
Changement de nom
« BDE ÉCOLE DE DROIT DE TOULOUSE » → « CORPO ARSENAL »
19 févr. 2026
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202600110935 · Source du 17 mars 2026 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313007712 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260011.taz
Modification de l’objet déclaré
défendre les droits et intérêts matériels et moraux, collectifs et individuels, des étudiants de l'université toulouse capitole, et ceux affiliés à cette dernière quelle que soit leur année d'études ; améliorer les conditions de vie et d'études des étudiants de l'université toulouse capitole ; promouvoir la solidarité et l'égalité entre les étudiants quelles que soient leurs opinions religieuses, politiques ou philosophiques en créant des projets innovants répondant à leurs besoins sociaux et intellectuels ; dynamiser la vie de l'université toulouse capitole par l'organisation de manifestations à caractère culturel, festif ou sportif ; défendre un service public d'enseignement supérieur et de recherche ; représenter et défendre les étudiants en sciences sociales dans les instances locales, régionales et nationales
19 févr. 2026
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202600110935 · Source du 17 mars 2026 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313007712 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260011.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 88454485900017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 nov. 2007
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 884544859 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313007712, provider returned W313007712
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31042
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 2 RUE du Doyen Gabriel Marty, 31042 Toulouse
Coordonnées publiées : 43.60609, 1.43818
Identifiants
- RNA
- W313007712
- SIREN
- 884544859 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W313007712
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Adresse de gestion
- 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31000 TOULOUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 nov. 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 19 févr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 mars 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.