Association du personnel communal de balma
Balma · 31130
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W313008170
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 31130 Balma
SIREN
414346668 (identité vérifiée le 26 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 414346668 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026
exact RNA: queried W313008170, provider returned W313008170
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : renforcer la solidarite entre les agents communaux adherents, instituer en leur faveur toutes les formes daides jugees opportunes
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1977
- Publication au JOAFE
- 28 janv. 1977
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 juin 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 12 déc. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 41434666800018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 juil. 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 414346668 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026
exact RNA: queried W313008170, provider returned W313008170
Sites et liens publics
Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W313008170 · Source du 12 déc. 2025 · Collecté le 16 juin 2026
website field on the same registry record · RNA record W313008170
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Balma (31418) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31130
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Mairie, 31130 Balma
Coordonnées publiées : 43.62832, 1.53303
Identifiants
- RNA
- W313008170
- SIREN
- 414346668 (identité vérifiée le 26 sept. 2026)
- ID Source
- W313008170
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 déc. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- PERSONNEL COMMUNAL DE BALMA
- Adresse de gestion
- 22 RUE DE LA POSTE, 31130 BALMA
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 janv. 1977
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 juin 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 déc. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 26 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.