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RNA W313008712Toulouse · 31000Active dans le RNA · état au 17 déc. 2016
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Lesprit libre, fraternite sans frontieres

Toulouse · 31000

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Identifiant RNA
W313008712
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 RUE des Puits Creuses BP 7093, 31000 Toulouse

SIREN
841990716 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 841990716 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313008712, provider returned W313008712

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir la culture, les arts, leducation, la libre expression de letre humain, quelque soit son origine culturelle et sociale, et le renforcement des liens de solidarite entre les peuples, afin de promouvoir les valeurs degalite, de fraternite, de liberte et lensemble des valeurs republicaines son champ daction, par nature, illimitee, pourra aborder toutes formes dexpressions et de production concourant a ses buts elle utilisera pour faire partager sa connaissance tout moyen de communication: livres, multimedia, Internet, seminaires, formations, interventions en contexte scolaire, social ou professionnel, ainsi que tous moyens dexpression orale ou ecrite, tous produits dartistes et dartisans en creant, gerant, administrant et dirigeant des espaces de distribution de produits culturels, par exemple, quelle jugera bon pour promouvoir son objet

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
L'ESPRIT LIBRE · L'ESPRIT LIBRE.

  1. Modification officielle publiée

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    17 déc. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600510593 · Source du 17 déc. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313008712 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160051.taz

  2. Changement de nom

    « L'ESPRIT LIBRE » → « L'ESPRIT LIBRE, FRATERNITE SANS FRONTIERES »

    16 sept. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500500560 · Source du 12 déc. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313008712 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150050.taz

  3. Modification de l’objet déclaré

    promouvoir la culture, les arts, l'éducation, la libre expression de l'être humain, quelque soit son origine culturelle et sociale, et le renforcement des liens de solidarité entre les peuples, afin de promouvoir les valeurs d'égalité, de fraternité, de liberté et l'ensemble des valeurs républicaines ; son champ d'action, par nature, illimitée, pourra aborder toutes formes d'expressions et de production concourant à ses buts ; elle utilisera pour faire partager sa connaissance tout moyen de communication: livres, multimédia, Internet, séminaires, formations, interventions en contexte scolaire, social ou professionnel, ainsi que tous moyens d'expression orale ou écrite, tous produits d'artistes et d'artisans (en créant, gérant, administrant et dirigeant des espaces de distribution de produits culturels, par exemple), qu'elle jugera bon pour promouvoir son objet.

    16 sept. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500500560 · Source du 12 déc. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313008712 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150050.taz

  4. Changement de nom

    « L'ESPRIT LIBRE » → « L'ESPRIT LIBRE, FRATERNITE SANS FRONTIERES »

    16 sept. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500420508 · Source du 17 oct. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313008712 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150042.taz

  5. Modification de l’objet déclaré

    promouvoir la culture, les arts, l'éducation, la libre expression de l'être humain, quelque soit son origine culturelle et sociale, et le renforcement des liens de solidarité entre les peuples, afin de promouvoir les valeurs d'égalité, de fraternité, de liberté et l'ensemble des valeurs républicaines ; son champ d'action, par nature, illimitée, pourra aborder toutes formes d'expressions et de production concourant à ses buts ; elle utilisera pour faire partager sa connaissance tout moyen de communication: livres, multimédia, Internet, séminaires, formations, interventions en contexte scolaire, social ou professionnel, ainsi que tous moyens d'expression orale ou écrite, tous produits d'artistes et d'artisans (en créant, gérant, administrant et dirigeant des espaces de distribution de produits culturels, par exemple), qu'elle jugera bon pour promouvoir son objet.

    16 sept. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500420508 · Source du 17 oct. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313008712 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150042.taz

  6. Changement de nom

    « L'ESPRIT LIBRE. » → « L'ESPRIT LIBRE, FRATERNITE SANS FRONTIERES. »

    16 sept. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500390485 · Source du 26 sept. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313008712 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150039.taz

  7. Modification de l’objet déclaré

    promouvoir la culture, les arts, l'éducation, la libre expression de l'être humain, quelque soit son origine culturelle et sociale, et le renforcement des liens de solidarité entre les peuples, afin de promouvoir les valeurs d'égalité, de fraternité, de liberté et l'ensemble des valeurs républicaines. Son champ d'action, par nature, illimitée, pourra aborder toutes formes d'expressions et de production concourant à ses buts. Elle utilisera pour faire partager sa connaissance tout moyen de communication: livres, multimédia, Internet, séminaires, formations, interventions en contexte scolaire, social ou professionnel, ainsi que tous moyens d'expression orale ou écrite, tous produits d'artistes et d'artisans (en créant, gérant, administrant et dirigeant des espaces de distribution de produits culturels, par exemple), qu'elle jugera bon pour promouvoir son objet.

    16 sept. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500390485 · Source du 26 sept. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313008712 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150039.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
84199071600018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
10 mars 2008

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 841990716 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313008712, provider returned W313008712

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31000
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
11 RUE des Puits Creuses BP 7093, 31000 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.60766, 1.43744

Identifiants

RNA
W313008712
SIREN
841990716 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313008712

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
17 déc. 2016
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de l'art et des artistes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
LESPRIT LIBRE, FRATERNITE SANS FRONT
Adresse de gestion
11 RUE DES PUITS CREUSES, BP 7093, 31000 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
29 mars 2008
Dernière déclaration en préfecture
9 déc. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 17 déc. 2016, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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