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RNA W313009350Toulouse · 31000Active dans le RNA · état au 2 févr. 2026
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Comite des oeuvres sociales, sportives et culturelles des agents de la ville de toulouse et assimiles C. O. S. A. T.

Toulouse · 31000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W313009350
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
2eme etage, 7 RUE du Perigord, 31000 Toulouse

SIREN
318199759 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 318199759 · Source du 1 avr. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313009350, provider returned W313009350

Sirene au 1 avr. 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : installer, developper soit directement soit par lintermediaire dorganismes specialises, un reseau duvres sociales assurant les prestations daction sociale, notamment la gestion des prestations daction sociale, culturelles, sportives, locations de vacances, de week-ends ou de sejours et de loisirs au benefice des adherents de lassociation et de leurs ayants droit. Dans le respect de la legislation applicable en la matiere et afin de favoriser les objets susvises, le COSAT pourra developper la location de vacances, de week-ends ou de sejours et et de loisirs aupres des tiers.

Emploi
Effectif salarié · 20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3 établissements actifs

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    installer, développer soit directement soit par l'intermédiaire d'organismes spécialisés, un réseau d’œuvres sociales assurant les prestations d'action sociale, notamment la gestion des prestations d'action sociale, culturelles, sportives, locations de vacances, de week-ends ou de séjours et de loisirs au bénéfice des adhérents de l'association et de leurs ayants droit. Dans le respect de la législation applicable en la matière et afin de favoriser les objets susvisés, le COSAT pourra développer la location de vacances, de week-ends ou de séjours et et de loisirs auprès des tiers.

    30 janv. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300070546 · Source du 14 févr. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313009350 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230007.taz

  2. Modification officielle publiée

    14 mai 2018

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201800220481 · Source du 2 juin 2018 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313009350 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180022.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
Effectif salarié
20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3
SIRET (siège)
31819975900016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1980

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 318199759 · Source du 1 avr. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313009350, provider returned W313009350

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31000
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
2eme etage, 7 RUE du Perigord, 31000 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.60747, 1.44484

Identifiants

RNA
W313009350
SIREN
318199759 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313009350

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 févr. 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
C.O.S.A.T.
Adresse de gestion
COUTANCEAU ALAIN, 2EME ETAGE, 7 RUE DU PERIGORD, 31000 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 nov. 1949
Dernière déclaration en préfecture
16 janv. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 févr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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