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RNA W313009804Toulouse · 31000Active dans le RNA · état au 21 mars 2025
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College doccitania escola occitana

Toulouse · 31000

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Identifiant RNA
W313009804
Nature juridique
Association reconnue d'utilité publique
Adresse déclarée
Ostal dOccitania, 11 RUE Malcousinat, 31000 Toulouse

SIREN
786505479 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 786505479 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313009804, provider returned W313009804

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Enseigner la langue dOc et dorganiser pour cela des manifestations artistiques et Mitteraires

Emploi
Effectif salarié · 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    29 nov. 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000500563 · Source du 11 déc. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313009804 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100050.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Formation continue d'adultes (85.59A)
Effectif salarié
3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
78650547900026
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Organisme de formation déclaré · 76310879431

    La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 76310879431 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 786505479 · ministry training declaration number (NDA): 76310879431

  • Certification Qualiopi en cours de validité · 76310879431

    Périmètre publié : Actions de formation

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 76310879431 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 786505479 · ministry training declaration number (NDA): 76310879431

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 786505479 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313009804, provider returned W313009804

  • Organisme de formation

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 786505479 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313009804, provider returned W313009804

Voir 2 autres statuts publiés
  • Certifié Qualiopi

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 786505479 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313009804, provider returned W313009804

  • Association reconnue d’utilité publique · W313009804

    Source officielle · RNA

    Consulter la source · Réf. W313009804 · Source du 21 mars 2025 · Collecté le 1 oct. 2026

    RUP identifier on the same RNA registry record

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31000
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
Ostal dOccitania, 11 RUE Malcousinat, 31000 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.60070, 1.44320

Identifiants

RNA
W313009804
SIREN
786505479 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313009804

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
21 mars 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
expression écrite, littérature, poésie
Type
Association reconnue d'utilité publique
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Adresse de gestion
OSTAL DOCCITANIA, 11 RUE MALCOUSINAT, 31000 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 juil. 1968
Dernière déclaration en préfecture
19 sept. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 21 mars 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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