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RNA W313010000Balma · 31130Active dans le RNA · état au 24 déc. 2024
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Comite de speleologie regional doccitanie-pyrenees mediterranee csr o

Balma · 31130

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Identifiant RNA
W313010000
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Comite Regional Olympique et Sportif, 7 RUE Andre Citroen, 31130 Balma

SIREN
417775665 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 417775665 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313010000, provider returned W313010000

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : coordination des activites de tous les groupements sportifs et speleologues ou canyoneurs individuels affilies a la ffs dans son ressort territorial union de toute personne pratiquant ou etudiant la speleologie ou le canyonisme et notamment lexploration et la connaissance du milieu souterrain naturel ou artificiel et des gorges et canyons promotion de lethique federale definie par lassemblee generale de la ffs recherche scientifique, promotion et enseignement de la speleologie et de la descente de canyon, protection et defense du monde souterrain et de son environnement, et ceux afferents au canyon apport de son concours et de celui de ses adherents a des missions de securite civile, de prevention, de formation et lors de secours en milieu souterrain, dans des cavites naturelles ou artificielles, noyees ou a lair libre organisation, seule ou associee, de manifestations ayant un rapport avec la speleologie ou la descente de canyon defense des interets de ses membres exercice, dans son ressort territorial, des competences qui lui sont deleguees par la ffs conduite des actions decentralisees par conventionnement avec la ffs representation, dans son ressort territorial, de la ffs aupres du mouvement sportif, des pouvoirs publics, des partenaires prives institutionnels ainsi que, de facon generale, de toute personne physique ou morale en vue daccomplir les missions qui lui sont confiees controle, coordination et facilitation de la mise en uvre de la politique de la ffs dans les comites departementaux de son ressort territorial conduite des actions de cooperation avec les organisations sportives des etats et regions qui lui sont frontaliers et, avec laccord de la ffs, organisation des manifestations internationales a caractere regional conduite de toute action complementaire a la politique federale ayant pour objet le developpement et la promotion de la speleologie, du canyonisme et des disciplines connexes surveillance de la protection des milieux de pratiques en liaison avec les populations et les professions concernees, les autres federations et les collectivites locales dans cet esprit et dans celui des agendas 21 du cnosf et de la ffs, le comite integre la notion de developpement durable dans ses politiques, ses reglements et les modes de gestion qui regissent son fonctionnement concourt a leducation physique et morale de la jeunesse acces de tous a la pratique des activites physiques et sportives quil gere

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
Établissements
1 établissement actif
Financements publics identifiés · 2023–2025
7 700 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1965

Publication au JOAFE
5 févr. 1965
Dernière déclaration en préfecture
24 juin 2024

Source des dates : RNA · mise à jour 24 déc. 2024.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
41777566500017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1998

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

3 engagements de subvention · 2023 à 2025
7 700 € · tous les engagements publiés sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

  • Ministère de la Culture

    Diffusion scientifique - hors CPER

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104660063:417775665:017500060405:0175-DR31-D631:CCDDR03034:250000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 417775665 · ministry commitment number (EJ): 2104660063

    2 500 €

  • Ministère de la Culture

    Diffusion scientifique - hors CPER

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104333036:417775665:017500060405:0175-CPAT-C101:CCCPA24075:400000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 417775665 · ministry commitment number (EJ): 2104333036

    4 000 €

  • Ministère de la Culture

    Diffusion scientifique - hors CPER

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104011957:417775665:017500060405:0175-DR31-D631:CCDDR03031:120000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 417775665 · ministry commitment number (EJ): 2104011957

    1 200 €

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 417775665 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313010000, provider returned W313010000

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Balma (31044) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31130
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
Comite Regional Olympique et Sportif, 7 RUE Andre Citroen, 31130 Balma

Coordonnées publiées : 43.62803, 1.48552

Identifiants

RNA
W313010000
SIREN
417775665 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313010000

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 déc. 2024
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation de professions (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL
Adresse de gestion
COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF, 7 RUE ANDRE CITROEN, 31130 BALMA

Dates du registre

Publication au JOAFE
5 févr. 1965
Dernière déclaration en préfecture
24 juin 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 déc. 2024, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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