Comite departemental haute-garonne de la federation francaise detudes et sports sous-marin
Toulouse · 31200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W313011647
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 130 BD de Suisse, 31200 Toulouse
SIREN
447742479 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 447742479 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313011647, provider returned W313011647
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper et favoriser, dans son ressort territorial, par tous les moyens appropries, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, letude et la protection du monde et du patrimoine subaquatiques, le respect de lenvironnement, ainsi que la pratique de toutes les activites et sports subaquatiques ou connexes
- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
11 mars 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300120493 · Source du 23 mars 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313011647 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130012.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 44774247900036
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 2 mars 1995
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 447742479 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313011647, provider returned W313011647
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31200
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 130 BD de Suisse, 31200 Toulouse
Coordonnées publiées : 43.61904, 1.42344
Identifiants
- RNA
- W313011647
- SIREN
- 447742479 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W313011647
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 31 juil. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- natation - baignade (natation, plongée)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL HAUTE-GARONNE ...
- Adresse de gestion
- 32 BIS BOULEVARD DELTOUR, 31500 TOULOUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 mars 1983
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 janv. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 31 juil. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.