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RNA W313012728Toulouse · 31200Dissoute · état au 29 sept. 2009
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Association culturelle charles bessiere

Toulouse · 31200

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 27 janv. 2007.

Identifiant RNA
W313012728
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
5 RUE des Minimes, 31200 Toulouse

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : promouvoir les oeuvres picturales et litteraires de Charles BESSIERE et permettre a de jeunes artistes de se faire connaitre du public

Observation du registre

« detail evt force evtjo force »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    17 sept. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900390573 · Source du 26 sept. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313012728 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090039.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31200
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
5 RUE des Minimes, 31200 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.61655, 1.43693

Identifiants

RNA
W313012728
ID Source
W313012728

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 sept. 2009
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de l'art et des artistes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
313P
Nom court
ASSOCIATION CHARLES BESSIERE
Adresse de gestion
5 RUE PAUL ELUARD, 11000 CARCASSONNE
Observation
detail evt force evtjo force

Dates du registre

Publication au JOAFE
21 févr. 1990
Dernière déclaration en préfecture
17 sept. 2009
Dissolution déclarée
27 janv. 2007

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 sept. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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