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RNA W313013509Toulouse · 31030Active dans le RNA · état au 24 mars 2022
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Centre regional dinnovation et de transfert de technologie agroressources

Toulouse · 31030

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W313013509
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
ENSIACET, 4 ALL Emile Monso BP 44362, 31030 Toulouse

SIREN
384420766 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 384420766 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313013509, provider returned W313013509

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir linnovation et le transfert de technologie dans le domaine de la valorisation des agroressources et de leurs constituants.

Emploi
Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    13 juil. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100300453 · Source du 23 juil. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313013509 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110030.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
38442076600022
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
13 sept. 1991

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 384420766 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313013509, provider returned W313013509

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31030
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
ENSIACET, 4 ALL Emile Monso BP 44362, 31030 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.55661, 1.50315

Identifiants

RNA
W313013509
SIREN
384420766 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313013509

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 mars 2022
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association à but commercial, développement économique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
CENTRE REGIONAL DINNOVATION ET DE...
Adresse de gestion
ENSIACET, 4 ALLEE EMILE MONSO, 31030 TOULOUSE CEDEX 4

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
23 sept. 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 mars 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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