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RNA W313015398Toulouse · 31100Active dans le RNA · état au 5 nov. 2024
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Toulouse electrogaz club-subaquatique T. E. C. -subaquatique

Toulouse · 31100

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Identifiant RNA
W313015398
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Cmcas de Toulouse Batiment Beryl 1, 9 RUE Michel Labrousse, 31100 Toulouse

SIREN
802644567 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 802644567 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313015398, provider returned W313015398

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : pratique et developpement des sports nautiques et sous-marins ainsi quorganisation de sessions de formation aux permis bateau

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « CMCAS de Toulouse 66 rue du Béarnais 31069 Toulouse Cédex 7 » → « Cmcas de Toulouse Batiment Beryl 1 9 rue Michel Labrousse 31100 Toulouse »

    24 oct. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400450447 · Source du 5 nov. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313015398 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240045.taz

  2. Création de l’association

    27 janv. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100060489 · Source du 5 févr. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313015398 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110006.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
80264456700025
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
27 janv. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 802644567 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313015398, provider returned W313015398

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31100
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
Cmcas de Toulouse Batiment Beryl 1, 9 RUE Michel Labrousse, 31100 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.56818, 1.38837

Identifiants

RNA
W313015398
SIREN
802644567 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313015398

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 nov. 2024
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
natation - baignade (natation, plongée), nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
T.EC. - SUBAQUATIQUE
Adresse de gestion
14 CHEMIN DE FOURNAULIS, 31170 TOURNEFEUILLE

Dates du registre

Publication au JOAFE
5 févr. 2011
Dernière déclaration en préfecture
24 oct. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 nov. 2024, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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