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RNA W313015656Toulouse · 31400Active dans le RNA · état au 3 mars 2018
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Le busca, notre quartier-association des riverains de la maison darret saint-michel et du busca-toulouse

Toulouse · 31400

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W313015656
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
18 RUE dU Gorp, 31400 Toulouse

SIREN
838622850 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 838622850 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313015656, provider returned W313015656

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : sinformer, dinformer les riverains sur le devenir du site de la maison darret et de les representer activement dans lelaboration des projets damenagement tout mettre en uvre afin que soient preserves ou ameliores le cadre actuel, lenvironnement et la qualite de vie des habitants du quartier du busca securite, circulation, stationnement, nuisances environnementales, espaces verts ou publics, etc etablir un dialogue constructif permanent avec les pouvoirs publics, les elus et les autres organismes

Observation du registre

« date parution jo non remplie detail evt force evtjo force »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DES RIVERAINS DE LA MAISON D'ARRET SAINT-MICHEL ET DU BUSCA TOULOUSE

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION DES RIVERAINS DE LA MAISON D'ARRET SAINT-MICHEL ET DU BUSCA TOULOUSE » → « LE BUSCA, NOTRE QUARTIER - ASSOCIATION DES RIVERAINS DE LA MAISON D'ARRET SAINT-MICHEL ET DU BUSCA - TOULOUSE »

    20 févr. 2018

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201800090481 · Source du 3 mars 2018 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313015656 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180009.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
83862285000017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
20 févr. 2018

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 838622850 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313015656, provider returned W313015656

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31400
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
18 RUE dU Gorp, 31400 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.58756, 1.44944

Identifiants

RNA
W313015656
SIREN
838622850 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313015656

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
3 mars 2018
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
protection de sites naturels
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
LE BUSCA, NOTRE QUARTIER
Adresse de gestion
18 RUE DU GORP, 31400 TOULOUSE
Observation
date parution jo non remplie detail evt force evtjo force

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
20 févr. 2018

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 3 mars 2018, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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