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RNA W313016681Escalquens · 31750Active dans le RNA · état au 28 oct. 2011
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Association de tous les commercants descalquens adtce

Escalquens · 31750

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Identifiant RNA
W313016681
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, PL Francois Mitterrand, 31750 Escalquens

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : lorganisation danimations et de manifestations commerciales regulieres ou ponctuelles jugees necessaires a la promotion de leurs affaires et du commerce en general, la defense des interets moraux et materiels de ses adherents en sinterdisant toutefois toute discussion dordre politique, philosophique ou religieux

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    15 oct. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100420459 · Source du 15 oct. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313016681 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110042.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Escalquens (31169) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31750
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
mairie, PL Francois Mitterrand, 31750 Escalquens

Coordonnées publiées : 43.51837, 1.55977

Identifiants

RNA
W313016681
ID Source
W313016681

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 oct. 2011
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
amicales de commerçants, organisation de foires
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
ASSOCIATION DE TOUS LES COMMERCANTS...
Adresse de gestion
CIP 3, 1 avenue de la Mairie, 31750 Escalquens

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 oct. 2011
Dernière déclaration en préfecture
6 oct. 2011

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 oct. 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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