Comite departemental de pelote basque de la haute-garonne
Toulouse · 31500
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W313018666
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Complexe Municipal de Pelote Basque, CHEM1 Cassaing, 31500 Toulouse
SIREN
408706687 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 408706687 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313018666, provider returned W313018666
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : coordonner toutes les actions menees en faveur du developpement et de la pratique de la Pelote Basque, en relation avec les pouvoirs publics, les instances sportives du departement et toute personne physique ou morale
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1984
- Publication au JOAFE
- 24 févr. 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 19 déc. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 20 juin 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 40870668700014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 19 juil. 1986
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 408706687 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313018666, provider returned W313018666
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31500
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Complexe Municipal de Pelote Basque, CHEM1 Cassaing, 31500 Toulouse
Coordonnées publiées : 43.62101, 1.47890
Identifiants
- RNA
- W313018666
- SIREN
- 408706687 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W313018666
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 juin 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- badminton (badminton, squash, pelote basque)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DE PELOTE
- Adresse de gestion
- COMPLEXE MUNICIPAL DE PELOTE BASQUE, CHEMIN CASSAING, 31500 TOULOUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 févr. 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 19 déc. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 juin 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.