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RNA W313019903Toulouse · 31400Active dans le RNA · état au 24 août 2013
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Association des riverains du quartier chemin de la butte

Toulouse · 31400

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Identifiant RNA
W313019903
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
3 RUE rue des Buissonnets, 31400 Toulouse

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : preserver la qualite de vie en general du quartier et se soucier en particulier des aspects lies a la circulation, au stationnement, aux amenagements de voierie prevus ou a prevoir, aux projets de transport urbain, aux projets immobiliers programmes dans le quartier, a lenvironnement naturel

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    24 août 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300340141 · Source du 24 août 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313019903 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130034.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31400
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
3 RUE rue des Buissonnets, 31400 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.58061, 1.47178

Identifiants

RNA
W313019903
ID Source
W313019903

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 août 2013
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
défense et amélioration du cadre de vie
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
RIVERAINS CHEMIN DE LA BUTTE
Adresse de gestion
3 rue rue des Buissonnets, 31400 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
24 août 2013
Dernière déclaration en préfecture
2 août 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 août 2013, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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