Toulouse students european projects association tsepa
Toulouse · 31042
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W313023347
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 RUE Doyen Gabriel Marty Cedex 9, 31042 Toulouse
SIREN
813765526 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 813765526 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313023347, provider returned W313023347
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : servir de support juridique et de structure propre afin de faciliter la realisation des projets a dimension europeenne de lecole europeenne de droit de Toulouse, son but nest donc pas la representation ni la promotion des diplomes de lecole : sa finalite est donc dune part de servir dinterface entre les differentes entites pouvant financer les projets des etudiants dans le cadre du deroulement de lunite specifique, et dautre part de permettre une gestion et une administration effective et transparente des projets a dimension europeenne
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
23 août 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500360367 · Source du 5 sept. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313023347 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150036.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 81376552600013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 août 2015
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 813765526 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313023347, provider returned W313023347
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31042
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 2 RUE Doyen Gabriel Marty Cedex 9, 31042 Toulouse
Coordonnées publiées : 43.60609, 1.43818
Identifiants
- RNA
- W313023347
- SIREN
- 813765526 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W313023347
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 sept. 2015
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- TSEPA
- Adresse de gestion
- 2 rue Doyen Gabriel Marty, 31042 TOULOUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 5 sept. 2015
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 août 2015
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 sept. 2015, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.