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RNA W313023742Toulouse · 31100Active dans le RNA · état au 13 avr. 2025
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Comite regional dhistoire de la securite sociale doccitanie-pyrenees-mediterranee

Toulouse · 31100

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Identifiant RNA
W313023742
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Caisse Assurance Retraite et Sante au Travail Mp, 2 RUE Georges Vivent, 31100 Toulouse

SIREN
901116343 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 901116343 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313023742, provider returned W313023742

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir tous travaux et recherches pour letude de lhistoire de la securite sociale.

Observation du registre

« date parution jo non remplie detail evt force evtjo force »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
COMITE REGIONAL D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE DE MIDI-PYRENEES

  1. Changement de nom

    « COMITE REGIONAL D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE DE MIDI-PYRENEES » → « COMITÉ RÉGIONAL D'HISTOIRE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE D'OCCITANIE-PYRÉNÉES-MÉDITERRANÉE »

    28 déc. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300020413 · Source du 10 janv. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313023742 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230002.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
90111634300012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
17 juil. 2000

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 901116343 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313023742, provider returned W313023742

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31100
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
Caisse Assurance Retraite et Sante au Travail Mp, 2 RUE Georges Vivent, 31100 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.57092, 1.39380

Identifiants

RNA
W313023742
SIREN
901116343 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313023742

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 avr. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
COMITE REGIONAL DHISTOIRE DE LA S...
Adresse de gestion
Caisse Assurance Retraite et Sante au, 2 RUE GEORGES VIVENT, 31065 TOULOUSE CEDEX 9
Observation
date parution jo non remplie detail evt force evtjo force

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
12 oct. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 avr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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