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RNA W313024436Toulouse · 31100Active dans le RNA · état au 17 juin 2023
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Etudiant sourd 31

Toulouse · 31100

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W313024436
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
53 CHEM1 de Guilhermy, 31100 Toulouse

SIREN
841009046 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 841009046 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313024436, provider returned W313024436

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : faire reconnaitre que la langue des signes est une langue denseignement et que les etudiants sourds doivent en beneficier pleinement mettre en place une structure denseignement superieur en langue des signes, par et pour les etudiants sourds promouvoir et faciliter la vie etudiante : laccueil, linformation, laccompagnement, les etudes et le choix de la filiere

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    18 avr. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600180455 · Source du 30 avr. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313024436 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160018.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
84100904600019
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
18 avr. 2016

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 841009046 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313024436, provider returned W313024436

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31100
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
53 CHEM1 de Guilhermy, 31100 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.56736, 1.37037

Identifiants

RNA
W313024436
SIREN
841009046 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313024436

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
17 juin 2023
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations d'étudiants, d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Adresse de gestion
5 CHEMIN DAUZEVILLE, 31400 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
30 avr. 2016
Dernière déclaration en préfecture
16 déc. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 17 juin 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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