Journal des etudiants de lecole europeenne du droit
Toulouse · 31000
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- Identifiant RNA
- W313025701
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Universite Toulouse 1 Capitole, 2 RUE du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse
SIREN
828255349 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 828255349 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313025701, provider returned W313025701
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : creer et coordonner lactivite du Journal des etudiants de lecole europeenne du droit tant dans ses aspects administratifs et juridiques que de promotion
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
JOURNAL DES ÉTUDIANTS DE L'ECOLE EUROPÉENNE DU DROIT
Changement de nom
« JOURNAL DES ÉTUDIANTS DE L'ECOLE EUROPÉENNE DU DROIT » → « JOURNAL DES ÉTUDIANTS DE L'ÉCOLE EUROPÉENNE DE DROIT »
4 mai 2026
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202600230646 · Source du 9 juin 2026 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313025701 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260023.taz
Modification de l’objet déclaré
promouvoir les formations des doubles diplômes internationaux et des licences bilingues de l'école européenne de droit (european school of law, esl) de l'université toulouse capitole, de maintenir pour ce faire les liens entre les différentes promotions de ces universités, et d'ainsi assurer un accompagnement, une cohésion et une entraide effective entre les étudiants de ces formations ;
4 mai 2026
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202600230646 · Source du 9 juin 2026 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313025701 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260023.taz
Création de l’association
23 janv. 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700050440 · Source du 4 févr. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313025701 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170005.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 82825534900015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 janv. 2017
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 828255349 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313025701, provider returned W313025701
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31000
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Universite Toulouse 1 Capitole, 2 RUE du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse
Coordonnées publiées : 43.60609, 1.43818
Identifiants
- RNA
- W313025701
- SIREN
- 828255349 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W313025701
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 févr. 2017
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- JEED
- Adresse de gestion
- UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE, 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31000 TOULOUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 févr. 2017
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 janv. 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 févr. 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.