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RNA W313031899Toulouse · 31000Active dans le RNA · état au 23 sept. 2025
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Terres deconomie de la fonctionnalite et de la cooperation occitanie

Toulouse · 31000

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Identifiant RNA
W313031899
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
TSA SOLUTIONS, 25 RUE Claire Pauilhac, 31000 Toulouse

SIREN
849330196 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 849330196 · Source du 19 août 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313031899, provider returned W313031899

Sirene au 19 août 2026

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : 1 soutenir les acteurs engages dans le premier parcours relais, approfondissement sur des themes particuliers, mise en place decosystemes cooperatifs, mutualisation de ressources materielles et immaterielles r 2 tmettre en place un ecosysteme en lien avec toutes organisations promulguant et experimentant leconomie de la Fonctionnalite et de la Cooperation : developper des opportunites de cooperation et faire des affaires en reseau avec les autres acteurs territoriaux, nationaux et internationaux soutien au MIFT, Milieu dInnovation Fonctionnelle Territorial r 3 treperer les dynamiques mises en uvre par les entreprises et les territoires cherchant a sinscrire dans une perspective de developpement durable analyser leurs limites et leurs potentialites afin didentifier les conditions du renforcement des projets et de la cooperation entreprisesterritoires par des retours dexperience enrichis de lapproche EFC r 4 tcontribuer a animer le debat public autour de lEFC, accompagner les changements de comportement, de formes de conscience et de pensee, sensibiliser a lEFC r 5 tbeneficier de lavancee des reflexions et des methodologies daction des clubs EFC existants, des ateliers de lIE-EFC en contribuant aux ateliers les plus articules aux projets actuels des entreprises et des territoires locaux r 6 tsusciter et favoriser laccompagnement des acteurs territoriaux sur leur parcours vers lEFC : accompagnement des territoires et des entreprises r 7 tsuivre et evaluer

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « C/o MMA 65 allées Jean Jaurès 31000 Toulouse » → « TSA SOLUTIONS 25 rue Claire Pauilhac 31000 Toulouse »

    30 juil. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500380760 · Source du 23 sept. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313031899 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250038.taz

  2. Création de l’association

    11 janv. 2019

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201900030491 · Source du 19 janv. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313031899 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190003.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres enseignements (85.59B)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
84933019600015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
18 déc. 2018

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 849330196 · Source du 19 août 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313031899, provider returned W313031899

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31000
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
TSA SOLUTIONS, 25 RUE Claire Pauilhac, 31000 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.61160, 1.44413

Identifiants

RNA
W313031899
SIREN
849330196 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313031899

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
23 sept. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
REPRÉSENTATION, PROMOTION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
TERRES DEFC OCCITANIE
Adresse de gestion
65 ALLEES JEAN JAURES, 31000 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
19 janv. 2019
Dernière déclaration en préfecture
30 juil. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 23 sept. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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