Comite des oeuvres sociales du personnel du sipom
Revel · 31250
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W313033542
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 31250 Revel
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : mission de solidarite temporaire ou exceptionnelle a legard de tout agent intercommunal titulaire ou non
Repères dans le temps
Création déclarée en 1980
- Publication au JOAFE
- 6 janv. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 févr. 2020
Source des dates : RNA · mise à jour 14 févr. 2020.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Revel (31451) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31250
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 31250 Revel
Coordonnées publiées : 43.44010, 1.97369
Identifiants
- RNA
- W313033542
- ID Source
- W313033542
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 févr. 2020
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONN
- Adresse de gestion
- 31250 REVEL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 janv. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 févr. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 févr. 2020, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.