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RNA W313033591Toulouse · 31400Active dans le RNA · état au 22 févr. 2020
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Design art city

Toulouse · 31400

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W313033591
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Appartement A27, 95 AV de Rangueil, 31400 Toulouse

SIREN
892733387 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 892733387 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313033591, provider returned W313033591

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : mettre en oeuvre un programme de sensibilisation a lesthetique urbaine creer un Label visant a valoriser lespace urbain avec grille de notation, realiser un diagnostic et preconiser des actions en vue de lobtention du label decerner un label Design Art City, valide par un jury promouvoir les villes concernees par le Label

Emploi
Aucun salarié déclaré
Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    17 févr. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000080616 · Source du 22 févr. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313033591 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200008.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
Aucun salarié déclaré (SIRENE)
Établissements
1
SIRET (siège)
89273338700013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
17 févr. 2020

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 892733387 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313033591, provider returned W313033591

Sites et liens publics

  • Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

    Déclaré par l’association · RNA

    Consulter la source · Réf. W313033591 · Source du 22 févr. 2020 · Collecté le 16 juin 2026

    website field on the same registry record · RNA record W313033591

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31400
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
Appartement A27, 95 AV de Rangueil, 31400 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.57314, 1.45995

Identifiants

RNA
W313033591
SIREN
892733387 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313033591

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 févr. 2020
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
D.A.C
Adresse de gestion
APPARTEMENT A27, 95 AVENUE DE RANGUEIL, 31400 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 févr. 2020
Dernière déclaration en préfecture
17 févr. 2020

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 févr. 2020, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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