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RNA W313035682Toulouse · 31200Active dans le RNA · état au 29 oct. 2024
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Art partage transmission expression

Toulouse · 31200

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Identifiant RNA
W313035682
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
5 RUE Gutenberg, 31200 Toulouse

SIREN
909060055 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 909060055 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313035682, provider returned W313035682

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developper la pratique de toute forme dart ou dactivite corporelle ou sportive aupres de personnes atteintes de troubles de la cognition ou dautres formes de handicap favoriser le developpement de structures adequates a ces pratiques participer a la formation des professeurs a la methode dapprentissage apporter aux personnes concernees ainsi qua leur famille un service daide et daccompagnement dans la vie quotidienne et les loisirs organiser des colloques sur la thematique de lapprentissage de toutes formes dart editer sur tout support toute information relative a laction de lassociation promouvoir et participer a toute manifestation sous quelque forme que ce soit relative aux troubles de la cognition et au handicap en general mettre en oeuvre plus generalement tous les moyens susceptibles de concourir a la realisation de son objet social

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ART, PARTAGE ET THÉRAPIE EDUCATIVE EN OCCITANIE (APTE OCCITANIE)

  1. Changement de nom

    « ART, PARTAGE ET THÉRAPIE EDUCATIVE EN OCCITANIE (APTE OCCITANIE) » → « ART PARTAGE TRANSMISSION EXPRESSION »

    18 oct. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400440577 · Source du 29 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313035682 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240044.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    développer la pratique de toute forme d'art ou d'activité corporelle ou sportive auprès de personnes atteintes de troubles de la cognition ou d'autres formes de handicap ; favoriser le développement de structures adéquates à ces pratiques ; participer à la formation des professeurs à la méthode d'apprentissage ; apporter aux personnes concernées ainsi qu'à leur famille un service d'aide et d'accompagnement dans la vie quotidienne et les loisirs ; organiser des colloques sur la thématique de l'apprentissage de toutes formes d'art ; éditer sur tout support toute information relative à l'action de l'association ; promouvoir et participer à toute manifestation sous quelque forme que ce soit relative aux troubles de la cognition et au handicap en général ; mettre en œuvre plus généralement tous les moyens susceptibles de concourir à la réalisation de son objet social

    18 oct. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400440577 · Source du 29 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313035682 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240044.taz

  3. Création de l’association

    4 nov. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100460352 · Source du 16 nov. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313035682 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210046.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de santé humaine non classées ailleurs (86.90F)
Établissements
1
SIRET (siège)
90906005500011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
4 nov. 2021

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Organisme de formation déclaré · 76311340931

    La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 76311340931 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 909060055 · ministry training declaration number (NDA): 76311340931

  • Certification Qualiopi en cours de validité · 76311340931

    Périmètre publié : Actions de formation

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 76311340931 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 909060055 · ministry training declaration number (NDA): 76311340931

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 909060055 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313035682, provider returned W313035682

  • Organisme de formation

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 909060055 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313035682, provider returned W313035682

Voir 1 autre statut publié
  • Certifié Qualiopi

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 909060055 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313035682, provider returned W313035682

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31200
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
5 RUE Gutenberg, 31200 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.61658, 1.43767

Identifiants

RNA
W313035682
SIREN
909060055 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313035682

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 oct. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
loisirs pour personnes en situation de handicap
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
APTE OCCITANIE
Adresse de gestion
80 CHEMIN BUFFEVENT, 31530 BRETX

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 nov. 2021
Dernière déclaration en préfecture
18 oct. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 oct. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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