Association des etudiants en droit franco-allemand de toulouse
Toulouse · 31000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W313035877
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 RUE du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse
SIREN
908858608 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 908858608 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313035877, provider returned W313035877
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : avoir pour objet de former un reseau dentraide entre les etudiants et anciens etudiants des trois diplomes de droit franco-allemand de lUniversite Toulouse 1 Capitole Parcours avec Passau, parcours avec Mannheim et parcours avec la Sarre r Avoir pour objectif de developper le partenariat entre Toulouse et lAllemagne par des rencontres, lorganisation devenements, des activites diverses relatives aux diplomes de droit franco-allemand de lUniversite Toulouse 1 Capitole
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
18 déc. 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100520320 · Source du 28 déc. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313035877 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210052.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 90885860800015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 18 déc. 2021
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 908858608 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313035877, provider returned W313035877
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31000
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 2 RUE du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse
Coordonnées publiées : 43.60609, 1.43818
Identifiants
- RNA
- W313035877
- SIREN
- 908858608 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W313035877
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 sept. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- promotion de titres, de diplômes
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- EDFAT
- Adresse de gestion
- 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31000 TOULOUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 déc. 2021
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 mars 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 sept. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.