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RNA W313036823Toulouse · 31000Active dans le RNA · état au 23 avr. 2026
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Reseau des centres de sante communautaire

Toulouse · 31000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W313036823
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
17 PL Arnaud Bernard, 31000 Toulouse

SIREN
923128094 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 923128094 · Source du 9 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W313036823, provider returned W313036823

Sirene au 9 janv. 2026

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : a a coeur de travailler une vision commune de la sante communautaire, tout en valorisant la diversite des realites et pratiques de chacune des structures adherentes Elle se donne comme objectif de developper et promouvoir la sante communautaire et le modele des centres de sante communautaire dans une optique de sante globale telle que definie dans la charte Elle a vocation a representer ses membres aupres de divers partenaires : pouvoirs publics, institutions, usager-e-s et professionnel-le-s

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    8 sept. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200370549 · Source du 13 sept. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W313036823 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220037.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités des organisations professionnelles (94.12Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
92312809400011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
30 juin 2022

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 923128094 · Source du 9 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W313036823, provider returned W313036823

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31000
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
17 PL Arnaud Bernard, 31000 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.61078, 1.43937

Identifiants

RNA
W313036823
SIREN
923128094 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W313036823

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
23 avr. 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SANTÉ
Type
Association déclarée
Groupement
Fédération
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
RCSC
Adresse de gestion
17 PLACE ARNAUD BERNARD, 31000 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 sept. 2022
Dernière déclaration en préfecture
22 oct. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 23 avr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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