Association du master droit des libertes de l'universite de toulouse
Toulouse · 31000
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- Identifiant RNA
- W313039689
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Universite Toulouse Capitole, 2 RUE du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse
SIREN
934609272 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 934609272 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313039689, provider returned W313039689
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : valoriser et promouvoir le Master droit des Libertes delivre par lUniversite Toulouse Capitole promouvoir et defendre les interets des etudiants et diplomes du Master notamment, en organisant des evenements soirees, seminaires, colloques, sejours de travail, etc au sein de lUniversite ou en dehors et en assurant le suivi et la coordination des differentes promotions detudiants
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
16 oct. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400430615 · Source du 22 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W313039689 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240043.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 93460927200018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 16 oct. 2024
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 934609272 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W313039689, provider returned W313039689
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31000
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Universite Toulouse Capitole, 2 RUE du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse
Coordonnées publiées : 43.60609, 1.43818
Identifiants
- RNA
- W313039689
- SIREN
- 934609272 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W313039689
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- ASSOCIATION MASTER DROIT DES LIBERTES
- Adresse de gestion
- UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE, 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31000 TOULOUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 oct. 2024
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 janv. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 janv. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.