Association de soutien aux inventions libres A. S. I. L.

Historique officiel

1. 2015

   Modification officielle publiée

   14 déc. 2015

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201500520559 · Source du 26 déc. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W332000677 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150052.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

Un engagement de subvention : 14 800 € en 2019

Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.

Statuts et reconnaissances

• Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · PLATESV-R-2025-001475

  Périmètre publié : Catégorie 2 · Producteur de spectacles ou entrepreneur de tournées

  À partir du 19 mars 2025

  Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

  Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2025-001475:category-2 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 492454632 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2025-001475

• Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · PLATESV-R-2025-001476

  Périmètre publié : Catégorie 3 · Diffuseur de spectacles

  À partir du 19 mars 2025

  Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

  Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2025-001476:category-3 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 492454632 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2025-001476

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 492454632 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

  exact RNA: queried W332000677, provider returned W332000677

• Entrepreneur de spectacles vivants

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 492454632 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

  exact RNA: queried W332000677, provider returned W332000677

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement incertain

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 22 août 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
• Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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