Comite de gestion des oeuvres sociales du personnel communal de la ville de bassens
Bassens · 33530
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W332012490
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de ville, 42 AV JEAN JAURES, 33530 Bassens
SIREN
497817163 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 497817163 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W332012490, provider returned W332012490
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : afin de favoriser lesprit de solidarite et de conviviabilite, le comite de gestion cos est charge pour les adherents et ayants-droits, dapporter une aide materielle et morale avec tous les moyens appropries, de promouvoir et favoriser des activites culturelles et de loisirs. le cos sinterdit toute discussion politique, syndicale ou religieuse.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2000
- Publication au JOAFE
- 11 nov. 2000
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 mars 2011
Source des dates : RNA · mise à jour 13 juil. 2011.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49781716300015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 29 sept. 2000
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 497817163 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W332012490, provider returned W332012490
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Bassens (33032) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 33530
- Département
- 33
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- Hotel de ville, 42 AV JEAN JAURES, 33530 Bassens
Coordonnées publiées : 44.89981, -0.51657
Identifiants
- RNA
- W332012490
- SIREN
- 497817163 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W332012490
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 juil. 2011
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- contrôle judiciaire, associations de personnels de justice
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 332P
- Nom court
- COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIA...
- Adresse de gestion
- Hotel de ville, 42 avenue JEAN JAURES, 33530 BASSENS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 nov. 2000
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 mars 2011
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 juil. 2011, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.