Traduction P. I.
Saint-Chinian · 34360
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W341004084
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 6 Le martinet, 34360 Saint-Chinian
SIREN
515251494 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 515251494 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W341004084, provider returned W341004084
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser lacces du plus grand nombre aux textes scientifiques et juridiques de la propriete industrielle en langue francaise sur le plan national et international suite a la ratification par la France du protocole de Londres en vigueur depuis le 1er avril 2008, supprimant lobligation de traduire en francais les brevets europeens delivres au moment de leur validation
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
28 juil. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900340420 · Source du 22 août 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W341004084 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090034.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- 82.19Z
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 51525149400016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 sept. 2009
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 515251494 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W341004084, provider returned W341004084
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Chinian (34245) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 34360
- Département
- 34
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 6 Le martinet, 34360 Saint-Chinian
Coordonnées publiées : 43.41752, 2.94039
Identifiants
- RNA
- W341004084
- SIREN
- 515251494 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W341004084
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 oct. 2012
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- REPRÉSENTATION, PROMOTION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES, AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 341S
- Nom court
- TRADUCTION P.I.
- Adresse de gestion
- 6 LE MARTINET, 34360 SAINT CHINIAN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 août 2009
- Dernière déclaration en préfecture
- 19 juin 2012
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 oct. 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.