Comite des oeuvres sociales du personnel communal de nissan lez enserune
Nissan-Lez-Enserune · 34440
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W341005549
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- PL de la Republique hotel de ville, 34440 Nissan-lez-Enserune
SIREN
800387896 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 800387896 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W341005549, provider returned W341005549
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : creer et de developper, entre tous les membres du personnel, des liens damitie, de camaraderie et de solidarite contribuer au developpement et detablir une liaison constante entre les services municipaux gerer avec laide de la ville de Nissan lez Enserune, les oeuvres sociales en faveur des agents en activite de la mairie de Nissan lez Enserune assister les familles a loccasion devenements heureux ou dans des circonstances difficiles de la vie
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
21 oct. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100470520 · Source du 19 nov. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W341005549 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110047.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80038789600015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 mars 2011
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 800387896 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W341005549, provider returned W341005549
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Nissan-Lez-Enserune (34183) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 34440
- Département
- 34
- Région
- Occitanie
- Adresse
- PL de la Republique hotel de ville, 34440 Nissan-lez-Enserune
Coordonnées publiées : 43.28935, 3.12852
Identifiants
- RNA
- W341005549
- SIREN
- 800387896 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W341005549
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 déc. 2011
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTION SOCIOCULTURELLE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 341S
- Nom court
- C.O.S.DU PERSONNEL COMMUNAL DE NISSAN
- Adresse de gestion
- PLACE DE LA REPUBLIQUE, HOTEL DE VILLE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 nov. 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 oct. 2011
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 déc. 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.