Groupement rt2012 des architectes francais
Agde · 34300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W341006446
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Bat C2 La Baleine Rose, 77 AV des sergents BP 40037, 34300 Agde
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir la reglementation de la RT 2012 au sens de larrete du 11 Octobre 2011, de larrete du 26 Octobre 2010 et du decret 2011 - 544 du 18 Mai 2011 relatif aux attestations RT2012 a joindre au depot de permis de construire depuis le 1deg Janvier 2013 pour tous types de batiments, aupres du grand public et des professionnels du batiment, par lintermediaire de loutil informatique internet
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
31 août 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300350346 · Source du 31 août 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W341006446 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130035.taz
Sites et liens publics
Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W341006446 · Source du 10 oct. 2013 · Collecté le 16 juin 2026
website field on the same registry record · RNA record W341006446
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Agde (34003) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 34300
- Département
- 34
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Bat C2 La Baleine Rose, 77 AV des sergents BP 40037, 34300 Agde
Identifiants
- RNA
- W341006446
- ID Source
- W341006446
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 oct. 2013
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- études techniques
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 341S
- Nom court
- GRAF
- Adresse de gestion
- Bat C2, La Baleine Rose, 77 avenue Avenue des sergents, 34300 AGDE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 31 août 2013
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 juil. 2013
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 oct. 2013, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.