Association regionale socio-culturelle des personnels du ministere de la justice de la cour dappel de montpellier A. R. S. C. P. M. J. C. A. M.
Montpellier · 34000
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- Identifiant RNA
- W343012592
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- COUR D APPEL, 1 RUE FOCH, 34000 Montpellier
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : mettre en oeuvre laction sociale, culturelle et sportive au benefice de lensemble des personnels dependant du ministere de la jusitce, actifs exercant leurs fonctions et retraites residant dans le ressort de la cour dappel de montpellier
Repères dans le temps
Création déclarée en 2003
- Publication au JOAFE
- 11 oct. 2003
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 mai 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 25 nov. 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Montpellier (34172) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 34000
- Département
- 34
- Région
- Occitanie
- Adresse
- COUR D APPEL, 1 RUE FOCH, 34000 Montpellier
Coordonnées publiées : 43.61123, 3.87280
Identifiants
- RNA
- W343012592
- ID Source
- W343012592
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 nov. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 343P
- Nom court
- ASSOCIATION REGIONALE SOCIO-CULTURE...
- Adresse de gestion
- COUR D APPEL, 1 RUE FOCH, 34000 MONTPELLIER
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 oct. 2003
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 mai 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 nov. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.