Association francaise dhistoire du droit des colonies hdc

Castelnau-Le-Lez · 34170

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Identifiant RNA: W343012864
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 168 CHEM1 Cascal, 34170 Castelnau-le-Lez

SIREN
749903845 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 749903845 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W343012864, provider returned W343012864

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : assurer et developper la recherche du droit des colonies developper les accords de recherche avec les autres facultes de droit francaises developper les contacts avec les universites etrangeres sinteressant au droit colonial Argentine, Angleterre, Mexique, etc developper nos relations avec les anciens pays colonises assurer la presence de la recherche en droit et en histoire du droit dans les programmes internationaux diffuser vers lexterieur les travaux et les recherches menes dans ce domaine du droit developper la transdisciplinarite geographes, historiens, philosophes, sociologies, anthropologues creer des liens avec les associations et les institutions traitant des anciennes colonies comme les ANOM, lAROM, la Fondation Varenne, la SHFOM, lAcademie des Sciences dOutre-mer, etc maintenir a Montpellier des rencontres, tables rondes et colloques internationaux recevoir et gerer les moyens destines au fonctionnement de lassociation mecenat

Établissements: 1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Repères dans le temps

Création déclarée en 2000

Publication au JOAFE: 12 févr. 2000
Dernière déclaration en préfecture: 15 avr. 2011

Source des dates : RNA · mise à jour 20 juin 2011.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements: 1
SIRET (siège): 74990384500016
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 15 avr. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 749903845 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W343012864, provider returned W343012864

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Castelnau-Le-Lez (34057) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 34170
Département: 34
Région: Occitanie
Adresse: 168 CHEM1 Cascal, 34170 Castelnau-le-Lez

Coordonnées publiées : 43.63670, 3.90637

Identifiants

RNA: W343012864
SIREN: 749903845 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source: W343012864

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 20 juin 2011
Importé dans AssoRadar: 29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 343P
Nom court: HISTOIRE DU DROIT DES COLONIES HDC
Adresse de gestion: 168 CHEMIN CASCAL, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ

Dates du registre

Publication au JOAFE: 12 févr. 2000
Dernière déclaration en préfecture: 15 avr. 2011

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 20 juin 2011, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

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