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RNA W343017191Le Cres · 34920Active dans le RNA · état au 24 juin 2014
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Association de l'institut de droit d'outre mer

Le Cres · 34920

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W343017191
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
22 RUE Simone Veil, 34920 Le Cres

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : aider et renforcer les actions menees par lInstitut de Droit dOutre Mer de la faculte de droit de Montpellier

Observation du registre

« Reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1997

Publication au JOAFE
22 nov. 1997
Dernière déclaration en préfecture
17 juin 2014

Source des dates : RNA · mise à jour 24 juin 2014.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Le Cres (34090) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
34920
Département
34
Région
Occitanie
Adresse
22 RUE Simone Veil, 34920 Le Cres

Coordonnées publiées : 43.66225, 3.94463

Identifiants

RNA
W343017191
ID Source
W343017191

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 juin 2014
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ÉDUCATION FORMATION
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
343P
Nom court
INSTITUT DE DROIT DOUTRE MER
Adresse de gestion
22 RUE SIMONE VEIL, 34920 LE CReS
Observation
Reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 nov. 1997
Dernière déclaration en préfecture
17 juin 2014

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 juin 2014, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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